Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEZETTE EPOUSE X
MAZET David
GARINO Franck
SENTOU Jean-Paul
MORATE José
NADAL Philippe
GAMBELLIN Jean-Christian
BEGUE Jean-Luc

Numéro de dépôt :
96627076
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque ZEZETTE EPOUSE X

Déposée le 23 mai 1996 par MAZET David, GARINO Franck, SENTOU Jean-Paul, MORATE José, NADAL Philippe, GAMBELLIN Jean-Christian, BEGUE Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEZETTE EPOUSE X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Les déposants sont MAZET David, domicilié(e) 34, rue du volvestre, 31310 MONTESQUIEU VOLVESTRE - France, GARINO Franck, domicilié(e) 82, rue Edmond Rostand, 31200 TOULOUSE - France, SENTOU Jean-Paul, domicilié(e) Apartement 86 17 bis, boulevard Pierre Curie, 31200 TOULOUSE - France, MORATE José, domicilié(e) 4, rue Labéda, 31000 TOULOUSE - France, NADAL Philippe, domicilié(e) 4, rue Labéda, 31000 TOULOUSE - France, GAMBELLIN Jean-Christian, domicilié(e) 9, chemin de pinatel, 31450 MONTGISCARD - France, BEGUE Jean-Luc, domicilié(e) 73 rue des 36 ponts, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZET David - France.

La marque ZEZETTE EPOUSE X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEZETTE EPOUSE X est expirée depuis le 23 mai 2006.


MAZET David - 34, rue du volvestre, 31310 MONTESQUIEU VOLVESTRE - France

GARINO Franck - 82, rue Edmond Rostand, 31200 TOULOUSE - France

SENTOU Jean-Paul - Apartement 86 17 bis, boulevard Pierre Curie, 31200 TOULOUSE - France

MORATE José - 4, rue Labéda, 31000 TOULOUSE - France

NADAL Philippe - 4, rue Labéda, 31000 TOULOUSE - France

GAMBELLIN Jean-Christian - 9, chemin de pinatel, 31450 MONTGISCARD - France

BEGUE Jean-Luc - 73 rue des 36 ponts, 31400 TOULOUSE - France


MAZET David - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Sujets d'enregistrement magnétique audio et vidéo, bandes magnétiques (rubans, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts disques acoustiques) Produits de l'imprimerie, livres, REVUES, cartes postales, photographies Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Services d'orchestres services de discothèque, music-hall, représentations théatrales services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, divertissements, divertissements radiophonique ou télévisé services de clubs de divertissement production de disques, production de spectacles, représentation de spectacle édition et publication de livres, de revues, prêt de livres planification de réceptions (divertissement), services de loisirs informations en matière de divertissement services de réservation de places pour les spectacles Enregistrement sur bandes vidéo FILMAGE gérance de droits d'auteur concession de licence de propriété intellectuelle reportages photographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.